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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 65
mardi 7 novembre 2017, 8 h 53 à 10 h 47
Huis clos
Présidence
Neil R. Ellis, président (Libéral)

• Colin Carrie remplace Blaine Calkins (Conservateur)
• Nicola Di Iorio remplace Doug Eyolfson (Libéral)
• Robert Kitchen remplace Blaine Calkins (Conservateur)
Chambre des communes
• Suzie Cadieux, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion de régie interne du Comité régissant la participation du personnel et des membres aux séances à huis clos, adoptée le mardi 16 février 2016, un stagiaire parlementaire soit autorisé à assister à la partie à huis clos de la séance.

Il est convenu, — Que le comité reprenne l’examen de la motion proposée par Robert Kitchen le mercredi 8 mars 2017.

À 9 h 19, la séance est suspendue.

À 9 h 28, la séance reprend.

À 9 h 50, la séance est suspendue.

À 9 h 57, la séance reprend en public.

Ministère des Anciens Combattants
• Bernard Butler, sous-ministre adjoint, Politiques stratégiques et Commémoration
• Michel Doiron, sous-ministre adjoint, Prestation des services
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 6 février 2017, le Comité reprend son étude comparative des services offerts aux anciens combattants à l’étranger.

Bernard Butler et Michel Doiron font une déclaration et répondent aux questions.

À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Denis Kusion