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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 68
jeudi 30 novembre 2017, 8 h 49 à 10 h 43
Présidence
Neil R. Ellis, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
• Isabelle Lafontaine-Émond, analyste
• L'hon. Seamus O'Regan, C.P., député, ministre des Anciens Combattants
Ministère des Anciens Combattants
• Walter Natynczyk, sous-ministre
• Bernard Butler, sous-ministre adjoint, Politiques stratégiques et Commémoration
• Michel Doiron, sous-ministre adjoint, Prestation des services
• Elizabeth Stuart, sous-ministre adjointe, dirigeante principale des finances et services ministériels
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants, renvoyés au Comité le jeudi 26 octobre 2017.

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants.

Le ministre fait une déclaration et, avec Walter Natynczyk, répond aux questions.

À 9 h 52, la séance est suspendue.

À 10 h 2, la séance reprend.

Michel Doiron, Elizabeth Stuart et Bernard Butler répondent aux questions.

Le crédit 1b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants.

Le crédit 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants .

À 10 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Denis Kusion