Passer au contenu Début du contenu

CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 113
mardi 5 juin 2018, 8 h 44 à 10 h 45
Présidence
Julie Dabrusin, présidente (Libéral)

Libéral

Bibliothèque du Parlement
• Gabrielle de Billy Brown, analyste
• Erin Virgint, analyste
Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique
• Geneviève Côté, chef des affaires du Québec
• Gilles Daigle, chef du contentieux et du service des Affaires juridiques
Canadian Independent Music Association
• Stuart Johnston, président
• Chris Moncada, directeur général, Last Gang Records/eOne Music
ole
• Jason Klein, vice-président, Affaires juridiques et commerciales
Société du droit de reproduction des auteurs, compositeurs et éditeurs au Canada
• Alain Lauzon, directeur général
• Martin Lavallée, directeur, Licences et affaires juridiques
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 mars 2018, le Comité reprend son étude des modèles de rémunération pour les artistes et les créateurs.

Stuart Johnston, Chris Moncada, Alain Lauzon et Martin Lavallée font des déclarations et répondent aux questions.

À 9 h 44, la séance est suspendue.

À 9 h 49, la séance reprend.

Jason Klein, Geneviève Côté et Gilles Daigle font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson