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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 119
Le jeudi 20 septembre 2018, 11 h 2 à 12 h 35
Télévisée
Présidence
Julie Dabrusin, présidente (Libéral)

• Mel Arnold remplace l'hon. Steven Blaney (Conservateur)
• Mona Fortier remplace Wayne Long (Libéral)
• Ken McDonald remplace Wayne Long (Libéral)
• Marwan Tabbara remplace Gordie Hogg (Libéral)
Chambre des communes
• Justin Vaive, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Gabrielle de Billy Brown, analyste
• Erin Virgint, analyste
Regroupement des artisans de la musique
• David Bussières, fondateur et porte-parole
À titre personnel
• Guillaume Déziel, stratège en culture numérique
• Miranda Mulholland, artiste entrepreneure
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 mars 2018, le Comité reprend son étude des modèles de rémunération pour les artistes et les créateurs.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 7, la séance est suspendue.

À 12 h 11, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 11 avril 2017, le Comité reprend son étude des centres culturels et districts culturels au Canada.

Il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Une vision pour les centres culturels et disctricts culturels au Canada ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les analystes et la greffière, en consultation avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente présente ce rapport à la Chambre.

À 12 h 22, la séance est suspendue.

À 12 h 25, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 12 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson