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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 12
mardi 3 mai 2016, 8 h 44 à 10 h 53
Télévisée
Présidence
L'hon. Hedy Fry, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Marion Ménard, recherchiste
• Armine Tchakmakchian, analyste
Syndicat canadien de la fonction publique
• Nathalie Blais, conseillère à la recherche, SCFP-Québec
• Denis Bolduc, secrétaire général, SCFP-Québec
Association Canadienne des usagers et stations de la télévision communautaire
• André Desrochers, membre du Conseil d’administration
• Catherine Edwards, directrice exécutive
Bell Canada
• Wendy Freeman, présidente, CTV News
• Kevin Goldstein, vice-président, Affaires réglementaires, Contenu et Distribution
• Richard Gray, vice-president et directeur général, Radio et TV, Ottawa et Pembroke, et chef d’équipe national, CTV Two News
• Pierre Rodrigue, vice-président, Relations avec l'industrie
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016, le Comité reprend son étude sur les médias et les communautés locales.

Wendy Freeman, Kevin Goldstein, et Pierre Rodrigue font des déclarations et, avec Richard Gray, répondent aux questions.

À 9 h 34, la séance est suspendue.

À 9 h 36, la séance reprend.

Denis Bolduc, Catherine Edwards et André Desrochers font des déclarations et, avec Nathalie Blais, répondent aux questions.

À 10 h 25, la séance est suspendue.

À 10 h 27, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 10 h 33, la séance est suspendue.

À 10 h 35, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur la Fondation canadienne des relations raciales, le budget proposé de 4 500$, soit adopté.

Il est convenu, — Qu'en ce qui conerne l'étude du comité sur l'état des musées au Canada, le Comité tienne deux à trois réunions à ce sujet avant la fin du mois de juin 2016.

Il est convenu, — Que le comité présente un rapport provisoire au sujet de son étude sur les médias et les communautés locales avant la fin du mois de juin 2016.

Il est convenu, — Que, relativement aux ordres de renvoi reçus de la Chambre et se rapportant à des projets de loi,

(a) le greffier du Comité, lorsque celui-ci reçoit un tel ordre de renvoi, écrive à chaque député qui n’est pas membre d’un caucus représenté au Comité pour l’inviter à soumettre au greffier du comité dans les deux langues officielles, les amendements proposés au projet de loi qui fait l’objet dudit ordre de renvoi qu’il propose que le Comité étudie;

(b) les amendements déposés, conformément à l’alinéa a), au moins 48 heures avant le début de l’étude article par article du projet de loi auquel ces amendements sont proposés soient réputés être proposés au cours de ladite étude à condition que le Comité puisse, en présentant une motion, modifier cette échéance à l’égard d’un projet de loi;

(c) au cours de l’étude article par article d’un projet de loi, le président permette à un député qui a présenté ses amendements conformément à l’alinéa a) de faire de brèves observations pour les appuyer.

À 10 h 53, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-François Lafleur