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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 29
jeudi 6 octobre 2016, 11 h 4 à 13 h 2
Présidence
L'hon. Hedy Fry, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Marion Ménard, analyste
• Maxime-Olivier Thibodeau, analyste
À titre personnel
• Michael Geist, titulaire de la chaire de recherche du Canada en droit d'Internet et du commerce électronique, professeur de droit, Université d'Ottawa
• April Lindgren, chercheuse principale, professeure, Projet de recherche sur les nouvelles locales, Ryerson University School of Journalism
Ministère du Patrimoine canadien
• Jean-François Bernier, directeur général, Industries culturelles
• Marthe Bujold, directrice, Direction générale de la radiodiffusion et des communications numériques
• Helen C. Kennedy, directrice générale, Radiodiffusion et communications numériques
• Luc Marchand, directeur, Politique et programmes de l'édition des périodiques
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016, le Comité reprend son étude sur les médias et les communautés locales.

Michael Geist et April Lindgren font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 h 56, la séance est suspendue.

À 11 h 57, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 18 900,00 $, pour l'étude sur les femmes et filles canadiennes dans le sport, soit adopté.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion adoptée le mardi 7 juin 2016 relativement à l'étude sur les femmes et les filles canadiennes dans le sport, le Comité tienne une réunion additionnelle à ce sujet.

À 12 h 3, la séance est suspendue.

À 12 h 4, la séance reprend en public.

Jean-François Bernier et Helen C. Kennedy font des déclarations et, avec Luc Marchand, répondent aux questions.

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-François Lafleur