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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 39
jeudi 24 novembre 2016, 11 h 6 à 12 h 12
Huis clos
Présidence
L'hon. Hedy Fry, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Marion Ménard, analyste
• Maxime-Olivier Thibodeau, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016, le Comité reprend son étude sur les médias et les communautés locales.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport provisoire.

Il est convenu, — Que le projet de rapport provisoire, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport provisoire soit intitulé : "RAPPORT PROVISOIRE SUR LES MÉDIAS : L’impact de la technologie numérique".

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidente, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport provisoire les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente présente le rapport provisoire à la Chambre.

À 12 h 12, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-François Lafleur