Passer au contenu Début du contenu

CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 55
mardi 11 avril 2017, 16 h 7 à 17 h 28
Présidence
L'hon. Hedy Fry, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Marion Ménard, analyste
• Maxime-Olivier Thibodeau, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Motion

Julie Dabrusin propose, — Que le Comité entreprenne une étude d'au moins cinq réunions sur les centres culturels et les districts culturels au Canada, y compris leurs répercussions économiques, leurs effets sur les arts et la culture au Canada, le rôle qu'ils jouent dans la construction de villes et la façon dont le gouvernement fédéral peut encourager et soutenir leur développement.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 7; CONTRE : 0.

Pierre Nantel donne avis de la motion suivante :

Que le Comité invite la Société Radio-Canada à comparaître devant le Comité d'ici 45 jours pour témoigner des efforts de la Société, en vertu de son mandat, d'assurer la représentativité des Premières Nations, des Inuits et des Métis, et des francophones, ainsi que concernant les activités de la Société dans le cadre du 150e anniversaire de la Confédération.

À 16 h 10, la séance est suspendue.

À 16 h 11, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016, le Comité reprend son étude sur les médias et les communautés locales.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 17 h 10, la séance est suspendue.

À 17 h 16, la séance reprend.

À 17 h 24, la séance est suspendue.

À 17 h 26, la séance reprend.

Il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin