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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 66
mardi 6 juin 2017, 17 h 20 à 21 h 32
Huis clos
Présidence
L'hon. Hedy Fry, présidente (Libéral)

• Sean Casey (Libéral)
• Arif Virani (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Marion Ménard, analyste
• Maxime-Olivier Thibodeau, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016, le Comité reprend son étude sur les médias et les communautés locales.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 17 h 50, la séance est suspendue.

À 17 h 55, la séance reprend.

À 19 h 2, la séance est suspendue.

À 19 h 39, la séance reprend.

À 20 h 19, la séance est suspendue.

À 21 h 13, la séance reprend.

Il est convenu, — Que le Comité reconnaisse le travail effectué par Marion Ménard dans le cadre du rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : "Perturbations et changements dans les médias canadiens".

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Qu'en plus des 50 exemplaires imprimés aux frais de la Chambre, le Comité fasse imprimer 450 exemplaires additionnels du rapport avec couverture spéciale.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions complémentaires/dissidentes des membres du Parti conservateur et du Nouveau Parti démocratique à condition que chaqu'une ne dépasse pas 10 pages et soit remise en version électronique au greffier du Comité, dans les deux langues officielles, au plus tard midi le mercredi 14 juin 2017.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les analystes et le greffier, en consultation avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité prenne les dispositions nécessaires à la tenue d’une conférence de presse après le dépôt du rapport du Comité à la Chambre.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

À 21 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin