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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 9
jeudi 14 avril 2016, 8 h 44 à 10 h 44
Télévisée
Présidence
L'hon. Hedy Fry, présidente (Libéral)

• Robert Kitchen remplace Larry Maguire (Conservateur)
• Randeep Sarai remplace Darrell Samson (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Marion Ménard, analyste
• Armine Tchakmakchian, analyste
• L’hon. Mélanie Joly, ministre du Patrimoine canadien
Ministère du Patrimoine canadien
• Graham Flack, sous-ministre
• Andrew Francis, dirigeant principal des finances
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 10 mars 2016, le Comité entreprend son étude du mandat de la ministre du Patrimoine canadien.

• L’hon. Carla Qualtrough, ministre des Sports et des Personnes handicapées
Ministère du Patrimoine canadien
• Patrick Borbey, sous-ministre délégué
• Andrew Francis, dirigeant principal des finances
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 10 mars 2016, le Comité entreprend son étude du mandat de la ministre des Sports et des Personnes handicapées.

• L’hon. Mélanie Joly, ministre du Patrimoine canadien
• l’hon. Carla Qualtrough, ministre des Sports et des Personnes handicapées
Ministère du Patrimoine canadien
• Patrick Borbey, sous-ministre délégué
• Graham Flack, sous-ministre
• Andrew Francis, dirigeant principal des finances
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Patrimoine canadien, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédits 1 et 5 Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des arts, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie et crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada, renvoyés au Comité le mardi 23 février 2016.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada.

La ministre du Patrimoine canadien fait une déclaration et répond aux questions.

À 9 h 45, la séance est suspendue.

À 9 h 49, la séance reprend.

La ministre des Sports et des Personnes handicapées fait une déclaration et, avec Patrick Borbey, répond aux questions.

À 10 h 38, la séance est suspendue.

À 10 h 40, la séance reprend.

Le crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Société Radio-Canada.

Le crédit 1 sous la rubrique Société Radio-Canada est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

La présidente met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Société Radio-Canada.

Le crédit 5 sous la rubrique Société Radio-Canada. est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

La présidente met en délibération le crédit 10 sous la rubrique Société Radio-Canada.

Le crédit 10 sous la rubrique Société Radio-Canada est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Patrimoine canadien.

Le crédit 1 sous la rubrique Patrimoine canadien est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

La présidente met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Patrimoine canadien.

Le crédit 5 sous la rubrique Patrimoine canadien est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne.

Le crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire.

Le crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21.

Le crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21 est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature.

Le crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes.

Le crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

La présidente met en délibération le crédit 1 Bibliothèque et Archives du Canada.

Le crédit 1 Bibliothèque et Archives du Canada est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

La présidente met en délibération le crédit 5 Bibliothèque et Archives du Canada.

Le crédit 5 Bibliothèque et Archives du Canada est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des arts.

Le crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des arts est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux.

Le crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Commission de la capitale nationale.

Le crédit 1 sous la rubrique Commission de la capitale nationale est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

La présidente met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale.

Le crédit 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Office national du film.

Le crédit 1 sous la rubrique Office national du film est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada.

Le crédit 1 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

La présidente met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada.

Le crédit 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie.

Le crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada.

Le crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Patrimoine canadien, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédits 1 et 5 Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des arts, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie et crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada.

À 10 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-François Lafleur