Passer au contenu Début du contenu

ETHI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 124
Le jeudi 1 novembre 2018, 11 h 31 à 13 h 3
Télévisée
Présidence
Bob Zimmer, président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Alexandra Savoie, analyste
• Maxime-Olivier Thibodeau, analyste
Élections Canada
• Stéphane Perrault, directeur général des élections
• Anne Lawson, sous-directrice générale des élections, Affaires régulatoires
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
• Scott Hutton, directeur exécutif, Radiodiffusion
• Rachelle Frenette, conseillère juridique
• Neil Barratt, directeur, Mise en application du commerce électronique
Commissariat à la protection de la vie privée du Canada
• Daniel Therrien, commissaire à la protection de la vie privée du Canada
• Brent Homan, sous-commissaire, Secteur de la conformité
• Gregory Smolynec, sous-commissaire, Secteur des politiques et de la promotion
• Julia Barss, avocate générale et directrice des services juridiques, Direction des services juridiques
Conformément à l'article 108(3)h)(vii) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 22 mars 2018, le Comité reprend son étude de l'atteinte à la sécurité des renseignements personnels associée à Cambridge Analytica et Facebook.

Stéphane Perrault et Scott Hutton font des déclarations et, avec Anne Lawson, Rachelle Frenette et Neil Barratt, répondent aux questions.

À 12 h 16, la séance est suspendue.

À 12 h 18, la séance reprend.

Daniel Therrien fait une déclaration et, avec Brent Homan, Gregory Smolynec et Julia Barss, répond aux questions.

À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson