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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 10
jeudi 21 avril 2016, 15 h 34 à 16 h 50
Huis clos
Présidence
Scott Simms, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Thai Nguyen, analyste
• Daniele Lafrance, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 18 février 2016, le Comité reprend son étude sur la fermeture prochaine de la station STCM de la Garde côtière canadienne de Comox.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 15 h 58, la séance est suspendue.

À 16 h 2, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne, dès le 10 mai, une étude exhaustive des questions de conservation, de rétablissement et de nature socioéconomique liées au saumon atlantique au Canada, et qu’il fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

Il est convenu, — Que le Comité invite des hauts fonctionnaires du ministère des Pêches et des Océans à offrir une séance d'information relative à la situation du saumon de l'atlantique au Canada, le lundi 10 mai 2016.

Il est convenu, — Que la réunion du 2 mai du Sous-comité soit annulée et que la réunion du 5 mai soit une réunion du Sous-comité.

Il est convenu, — Que les membres soumettent leur liste de témoins pour l’étude portant sur le saumon atlantique avant 17 heures, le 3 mai.

À 16 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David Chandonnet