Passer au contenu Début du contenu

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 12
mardi 10 mai 2016, 15 h 30 à 17 h 37
Présidence
Scott Simms, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Thai Nguyen, analyste
Ministère des Pêches et des Océans
• Gérald Chaput, coordinateur, Centre des avis scientifiques, Région du Golfe
• Bhagwant Sandhu, directeur exécutif, Sciences des écosystèmes et des océans
• Kevin Stringer, sous-ministre adjoint principal, Gestion des écosystèmes et des pêches
• Trevor Swerdfager, sous-ministre adjoint, Sciences des écosystèmes et des océans
Conformément à l'article 108(2) du Règlement [et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 21 avril 2016, le Comité entreprend son étude sur le saumon sauvage de l'Atlantique dans l'Est du Canada.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Kevin Stringer et Gérald Chaput font des déclarations et, avec Trevor Swerdfager, répondent aux questions.

À 16 h 27, Robert Sopuck assume la présidence.

À16 h 29, Scott Simms assume la présidence.

À 17 h 12, la séance est suspendue.

À 17 h 14, la séance reprend.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 21,300 $, pour l'étude sur le saumon sauvage de l'Atlantique dans l'Est du Canada, soit adopté.

Il est convenu, — Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.

Votre Sous-comité s’est réuni le jeudi 5 mai 2016 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le comité débute l’audition de témoins dans le cadre de son étude sur le Saumon sauvage de l’Atlantique dans l’Est du Canada les 12, 17 et 19 mai et ultérieurement en juin.

2. Que le comité autorise le greffier, en collaboration avec le président, à préparer diverses propositions budgétaires comparatives pour un voyage à l’automne 2016 dans le cadre de ses études intitulées : Étude sur le stock de morue du Nord et Étude sur le saumon sauvage de l’Atlantique dans l’Est du Canada.

3. Que le comité, à la discrétion du président et de ses membres, se penche ponctuellement pour une ou deux réunions sur des questions d’intérêt dans les domaines qui sont de son mandat, au mois de mai et juin.

4. Que le comité accepte les requêtes de rencontre individuelles de la part d’organisations avec l’ensemble du comité uniquement lorsque celles-ci s’inscrivent dans le cadre d’une étude spécifique et que l’organisation peut y être invitée à titre de témoin.

À 17 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David Chandonnet