Passer au contenu Début du contenu

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 124
Le mardi 4 décembre 2018, 15 h 30 à 16 heures
Huis clos
Présidence
Ken McDonald, président (Libéral)

• David Anderson remplace Mel Arnold (Conservateur)
• Andy Fillmore remplace Churence Rogers (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Daniele Lafrance, analyste
• Thai Nguyen, analyste
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 6 juin 2018, le Comité reprend son étude sur la situation des baleines en voie de disparition (M-154).

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Protection et rétablissement des baleines en voie de disparition : la voie de l’avenir ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en caractère Calibri de 12 points, avec alignement à gauche, à interligne simple, le titre en caractère Cambria de 14 points, et soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 17 heures le 6 décembre 2018.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude sur les politiques sur la longueur des bateaux et l'émission de permis pour la pêche commerciale dans le Canada atlantique, ainsi que de la réponse du gouvernement au rapport, les fonctionnaires ayant comparu aux réunions du 19 février et du 17 avril 2018 soient invités à comparaître à la réunion du 11 décembre 2018.

Il est convenu, — Que la prochaine réunion soit consacrée à la planifiation des travaux futurs.

Il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

À 16 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Nancy Vohl