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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 145
Le lundi 13 mai 2019, 15 h 28 à 17 h 41
Télévisée
Présidence
Ken McDonald, président (Libéral)

• Majid Jowhari remplace Churence Rogers (Libéral)
• Robert Sopuck remplace Todd Doherty (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Michael Chalupovitsch, analyste
• Thai Nguyen, analyste
• L’hon. Jonathan Wilkinson, C.P., député, ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne
Ministère des Pêches et des Océans
• Timothy Sargent, sous-ministre
• Jeffery Hutchinson, commissaire de la Garde côtière canadienne
• Philippe Morel, sous-ministre adjoint, Secteur des écosystèmes aquatiques
• Jen O'Donoughue, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances
• Mario Pelletier, sous-commissaire, Opérations, Garde côtière canadienne
• Andy Smith, sous-commissaire, Stratégie et construction navale
• Adam Burns, directeur général, Gestion des ressources halieutiques
• Mark Waddell, directeur général, Politiques sur les pêches et les permis
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans, renvoyés au Comité le jeudi 11 avril 2019.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans.

Le Ministre et Jen O'Donoughue font des déclarations et, avec Timothy Sargent, Jeffery Hutchinson, Philippe Morel, Mario Pelletier, Andy Smith, Adam Burns et Mark Waddell, répondent aux questions.

À 16 h 34, la séance est suspendue.

À 16 h 35, la séance reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 17 h 30, la séance est suspendue.

À 17 h 31, la séance reprend.

Le crédit 1 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans.

Le crédit 5 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans.

Le crédit 10 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 15 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans.

Le crédit 15 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 20 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans.

Le crédit 20 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15 et 20 inscrits sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire.

À 17 h 32, la séance est suspendue.

À 17 h 33, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que les amendements pour le projet de loi S-238 soient soumis à la greffière du Comité, dans les deux langues officielles, au plus tard le mercredi 22 mai 2019 à 12 heures.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le mardi 30 octobre 2018 et le mercredi 1er mai 2019, le Comité reprend son étude des espèces aquatiques envahissantes.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

À 17 h 41, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffière de comité,

Angela Crandall