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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 150
Le lundi 10 juin 2019, 15 h 33 à 15 h 56
Huis clos
Présidence
Ken McDonald, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Michael Chalupovitsch, analyste
• Thai Nguyen, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le mardi 30 octobre 2018 et le mercredi 1er mai 2019, le Comité reprend son étude des espèces aquatiques envahissantes.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Espèces aquatiques envahissantes : une priorité nationale ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 6 décembre 2018, le Comité reprend son étude de la migration du homard et du crabe des neiges dans le Canada atlantique et les répercussions des changements à la taille de la carapace du homard.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « En eaux troubles - le homard et le crabe des neiges dans l'Est du Canada ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

À 15 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall