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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 16
jeudi 2 juin 2016, 15 h 31 à 16 h 29
Huis clos
Présidence
Scott Simms, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Thai Nguyen, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté tel que modifié :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 31 mai 2016 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité entende les témoins pour la Pertinence du principe de la contiguïté et des politiques de propriétaire-exploitant et de la séparation des flottilles dans la Région du Pacifique le mardi 7 juin et le jeudi 9 juin 2016.

2. Que le Comité invite la ministre de la Science et des représentants du ministère des pêches et des océans pour étudier les priorités du ministère quant aux nouveaux investissements en science et les projets de recherche pour les nouveaux chercheurs scientifiques le mardi 14 juin 2016.

3. Que le Comité invite le ministre des pêches et des océans et les représentants du ministère pour étudier le Budget supplémentaire des dépenses (A) 2016-2017, le jeudi 16 juin 2016 et, si le ministre n'est pas disponible, que la réunion soit annulée.

4. Que le Comité invite des représentants et des chercheurs scientifiques du ministère le mardi 21 juin 2016 pour offrir une séance d’information sur le Stock de la morue du Nord.

5. Que la réunion du jeudi 23 juin 2016 soit annulée.

6. Que le Comité étudie le budget de déplacement pour l’automne 2016 pour ses études sur le Stock de la morue du Nord et sur le saumon sauvage de l'Atlantique dans l'Est du Canada.

À 15 h 58, la séance est suspendue.

À 15 h 59, la séance reprend.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité établisse une proposition budgétaire, dans le cadre de son étude sur la Pertinence du principe de la contiguïté et des politiques de propriétaire-exploitant et de la séparation des flottilles dans la Région du Pacifique, et qu'il le soumette à l'approbation du Comité.

Il est convenu, — Que dans le cadre de ses études sur le saumon sauvage de l'Atlantique dans l'Est du Canada et le stock de la morue du Nord, le budget proposé de 89 793,80 $, pour le voyage du Comité à Saint-Jean (NL) Port De Grave (NL) Fogo Island (NL) et Miramichi (NB) à l'automne 2016 soit adopté.

À 16 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David Chandonnet