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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 33
lundi 14 novembre 2016, 15 h 32 à 17 h 37
Télévisée
Présidence
Scott Simms, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Thai Nguyen, analyste
Fédération des pêcheurs indépendants du Canada
• Marc Allain, secrétaire exécutif
• Graeme Gawn, membre du conseil d'administration
Fonds mondial pour la nature-Canada
• Elizabeth Hendriks, vice-présidente, eau douce
Association minière du Canada
• Justyna Laurie-Lean, vice-présidente, Environnement et affaires réglementaires
• Mark Ruthven, biologiste associé, Amec Foster Wheeler
Lake Ontario Waterkeeper
• Mark Mattson, président
• Krystyn Tully, vice-présidente
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 29 juin 2016, le Comité reprend l'examen des modifications apportées à la Loi sur les pêches.

Marc Allain, Graeme Gawn, Mark Mattson, Krystyn Tully, Justyna Laurie-Lean et Elizabeth Hendriks font des déclarations et, avec Mark Ruthven, répondent aux questions.

Il est convenu, — Que le Comité siége après l’heure habituelle de l’ajournement afin d’aborder une autre série de questions.

Il est convenu, — Que les membres du Comité convoquent un maximum de trois autres témoins proposés pour l’examen des modifications apportées à la Loi sur les pêches à la réunion de mercredi 16 novembre 2016.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité fournisse aux membres une liste des témoins actualisée avant la réunion du mercredi 16 novembre 2016.

À 17 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Thomas Bigelow