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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Comité permanent des pêches et des océans


NUMÉRO 034 
l
1re SESSION 
l
42e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mercredi 16 novembre 2016

[Enregistrement électronique]

  (1535)  

[Traduction]

    Conformément au paragraphe 81(5) du Règlement, le Comité étudie le Budget supplémentaire des dépenses (B) de 2016-2017, à savoir les crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique des Pêches et des Océans qui ont été renvoyés au Comité le jeudi 3 novembre 2016.
    Comme nous le faisons habituellement lorsqu'ils s'agit des budgets des dépenses...
    Monsieur Doherty.
    Monsieur le président, je propose que nous reportions la séance à la semaine prochaine, étant donné que tous les membres du Comité ne sont pas présents. Je pense que cela serait plus équitable pour tous, d'autant plus que nous allons devoir nous presser en raison des votes qui s'en viennent à la Chambre.
    Monsieur Doherty, j'aimerais bien pouvoir acquiescer à votre requête, mais le quorum réduit ne nous permet pas de recevoir des motions. Dans la situation actuelle, nous pouvons seulement entendre des témoins. C'est conforme à la décision que nous avons prise précédemment. Nous devons poursuivre de la manière prévue, car je dois proposer...
    Désolé, vous vouliez ajouter quelque chose?
    Monsieur Arnold.
    Comme il n'y a aucun député du parti ministériel présent, ne pourrions-nous pas considérer qu'il s'agit d'une séance à part entière, sans tenir compte du quorum réduit?
    C'est effectivement une séance à part entière, mais il y a quorum réduit. Dans une telle situation, nous pouvons entendre des témoins.
    Je constate que le ministre, notre témoin principal, n'est pas présent, mais d'après ce que je puis comprendre, quelqu'un d'autre du ministère est prêt à témoigner, et nous allons donc procéder de cette manière. C'est la raison pour laquelle j'ai indiqué que nous pouvions aller de l'avant.
    Avant de vous céder la parole, madame Blewett, je vais devoir...
    Monsieur Donnelly, quelque chose à ajouter?
    Merci, monsieur le président.
    Je vais proposer la levée de la séance.
    C'est ce que nous allons devoir faire.
    Nous pouvons suspendre nos travaux ou lever la séance. Je m'apprêtais à suspendre les travaux, mais souhaitez-vous maintenir votre motion pour que la séance soit levée?
    Je retire ma motion.
    Très bien. Nous devons interrompre nos travaux, car la sonnerie se fait entendre pour que nous allions voter à la Chambre des communes.
    Je prie nos témoins de bien vouloir nous excuser. Nous allons reprendre tout à l'heure. Les votes ont lieu à compter de 16 h 15, et nous pourrions reprendre aux environs de 16 h 25, dans le meilleur des cas.
    Monsieur Doherty, vous aviez quelque chose à ajouter?
    Dans la situation actuelle, je crois qu'il serait préférable de lever la séance.
    Vous croyez qu'il faut lever la séance. Très bien.
    Vous avez retiré votre motion.
    Avez-vous une motion pour la levée de la séance?
    Oui, c'est exactement ce que je propose.
    Très bien, comme il y a des gens qui sont arrivés, nous allons...
    Je vous prie de m'excuser, mais je ne voulais pas laisser entendre que cela avait quoi que ce soit à voir avec votre motion, mais vous voulez maintenant proposer...
    ... la levée de la séance.
    Très bien. Nous avons été saisis d'une motion pour que la séance soit levée.
    Monsieur Finnigan.
    Auriez-vous l'obligeance de répéter la motion?
    Serait-il possible de nous dire ce qui se passe exactement?
    Très brièvement, disons simplement...
    J'ai présenté une motion pour que la séance soit levée, étant donné...
    C'est une motion pour que nous reprenions nos travaux seulement après les votes.
    J'ai une question.
    Non, vous ne pouvez pas poser de questions.
    Ma motion ne peut pas faire l'objet d'un débat.
    Vous avez raison. Veuillez m'excuser. J'essaie d'aller trop vite.
    Désolé, mais il ne peut pas y avoir de débat.
    C'est une motion visant la levée de la séance. Elle ne peut pas être sujette à débat.
    Tous ceux qui sont favorables à cette motion, veuillez lever la main.
    (La motion est rejetée)
    Le président: Nous n'allons donc pas lever la séance.
    Cependant, comme la sonnerie retentit... Je vais plutôt voir ce que vous souhaitez faire.
    Lorsque la sonnerie se fait entendre, nous devons obtenir le consentement unanime pour poursuivre la séance. Sinon, nous ne la reprendrons qu'une fois les votes terminés.
    Y a-t-il consentement unanime pour que nous continuions la séance pendant encore 5 ou 10 minutes? Pour être plus précis, disons 10 minutes. Nous devons d'abord régler cette question. La sonnerie se fait entendre.

  (1540)  

    Je suis désolée. D'accord.
    Je cherche à obtenir le consentement unanime pour que nous poursuivions cette séance pendant un maximum de 10 minutes. Est-ce que quelqu'un s'y oppose?
    Des voix: D'accord.
    Le président: Nous allons donc continuer pendant 10 minutes.
    Monsieur Donnelly, brièvement s'il vous plaît.
    Il faudrait déterminer si nous allons revenir et qu'est-ce que nous avons au programme, le cas échéant. Est-ce que je me trompe?
    Je crois que l'un de nos témoins a une brève allocution. Nous pourrions l'entendre au cours des 10 prochaines minutes.
    Cependant, madame Jordan, vous...
    Désolé, monsieur Donnelly, aviez-vous terminé? Non?
    Je voulais simplement m'assurer de ce que nous avions à l'ordre du jour. Vous êtes en train de dire que nous allons renoncer à ce qui était prévu et plutôt entendre les témoins.
    Est-ce bien cela?
    On nous avait demandé à ce que deux témoins puissent prendre la parole, soit le ministre et quelqu'un d'autre du ministère. Je proposais que nous entendions cette autre personne du ministère d'abord, de manière à pouvoir faire autre chose à notre retour.
    Je veux proposer que nous suspendions nos travaux.
    Vous voulez parler de la levée de la séance, n'est-ce pas?
    Non, je veux que nous suspendions nos travaux.
    Très bien, nous allons donc nous interrompre pour l'instant et reprendre dès que nous le pourrons après les votes.
    (La motion est adoptée.)
    Le président: Voilà qui est fait; nous vous reverrons dans environ 45 à 50 minutes.
    Merci.
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