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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 44
mardi 7 février 2017, 8 h 45 à 10 h 47
Présidence
Scott Simms, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Thai Nguyen, analyste
Bureau du vérificateur général du Canada
• Sharon Clark, directrice principale
• Julie Gelfand, commissaire à l'environnement et au développement durable
Ministère des Pêches et des Océans
• Sylvie Lapointe, sous-ministre adjointe par intérim, Gestion des écosystèmes et des pêches
• Arran McPherson, directrice générale, Direction des Sciences des écosystèmes
• Kevin Stringer, sous-ministre délégué
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur les Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable - Automne 2016.

Julie Gelfand et Kevin Stringer font des déclarations et avec Sharon Clark, Sylvie Lapointe et Arran McPherson répondent aux questions.

Il est convenu, — Que le Comité invite le ministre et le sous-ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne ou, en cas d’indisponibilité, l’un des deux, à participer à une réunion du Comité durant soit la semaine du 3 avril 2017, soit celle du 10 avril 2017, ou aussitôt que possible par la suite, pour faire le suivi sur les engagements pris auprès de la commissaire à l’environnement et au développement durable dans le rapport « Assurer la durabilité des principaux stocks de poissons du Canada — Pêches et Océans Canada », publié en octobre 2016.

À 9 h 51, la séance est suspendue.

À 9 h 54, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 février 2016, le Comité reprend son étude sur le stock de la morue du Nord.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Thomas Bigelow