Passer au contenu Début du contenu

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 49
jeudi 23 février 2017, 8 h 49 à 10 h 44
Présidence
Fin Donnelly, vice-président (NPD)

Chambre des communes
• Philippe Méla, greffier législatif
 
Bibliothèque du Parlement
• Thai Nguyen, analyste
• Yvonne Jones, Labrador
• Scott Simms, Coast of Bays—Central—Notre Dame
• L’hon. Hunter Tootoo, Nunavut
À titre personnel
• L'hon. Céline Hervieux-Payette
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 2 novembre 2016, le Comité entreprend l'examen du projet de loi S-208, Loi instituant la Journée nationale des produits du phoque.

L'honorable Céline Hervieux-Payette, Scott Simms, Yvonne Jones et l'honorable Hunter Tootoo font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'étude article par article du projet de loi.

Conformément à l'article 75(1) du Règlement, l'étude de l'article 1(titre abrégé) et du préambule, sont réservés.

Le président met en délibération l'article 2.

L'article 2 est adopté.

L'article 3 est adopté.

Le préambule est adopté.

L'article 1, titre abrégé, est adopté.

Le titre est adopté.

Le projet de loi est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport du projet de loi à la Chambre.

À 10 h 13, la séance est suspendue.

À 10 h 16, la séance reprend à huis clos.

À 10 h 16, Scott Simms assume la présidence.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu’il soit demandé, en raison des prochains déplacements du Comité pour son étude sur les zones de protection marines, à l’analyste de produire un résumé des témoignages entendus durant lesdits déplacements et de le fournir aux membres le plus tôt possible.

À 10 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Thomas Bigelow