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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 71
mardi 24 octobre 2017, 8 h 46 à 10 h 47
Huis clos
Présidence
Scott Simms, président (Libéral)

Chambre des communes
• Philippe Méla, greffier législatif
• William Stephenson, greffier législatif
• Hugues La Rue, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Daniele Lafrance, analyste
• Thai Nguyen, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le mardi 31 octobre 2017, le Comité ait une séance d’information sur les Rapports du printemps 2017 du vérificateur général du Canada sur l’Office de commercialisation du poisson d'eau douce.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude du projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures, les membres fournissent une liste provisoire de témoins à la greffière du Comité au plus tard à 17 heures, le vendredi 27 octobre 2017; les membres soumettent leur liste finale de témoins à la greffière du Comité au plus tard le mardi 31 octobre 2017.

Il est convenu, — Que, le mardi 31 octobre 2017, le Comité décide du nombre de réunions et du nombre de témoins à entendre; et que le Comité se réunisse à l’extérieur de son horaire régulier, au besoin.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude sur les zones de protection marines, au titre de la Loi sur les océans, des représentants du ministère des Pêches et des Océans pour la région de Terre-Neuve-et-Labrador, du secteur de la pêche commerciale par les Autochtones et de l’octroi de permis, de la Direction générale des écosystèmes et des océans et de la Direction générale de la gestion des pêches, soient invités à comparaître.

À 9 h 15, la séance est suspendue.

À 9 h 17, la séance reprend en public.

Agence Parcs Canada
• Kevin McNamee, directeur, Direction de l'établissement des aires protégées
• Rob Prosper, vice-président, Établissement et conservation des aires protégées
Ocean Networks Canada
• Kim Juniper, chef scientifique
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 12 décembre 2016, le Comité reprend son étude des zones de protection marines, au titre de la Loi sur les océans.

Rob Prosper fait une déclaration et, avec Kevin McNamee, répond aux questions.

À 9 h 25, Todd Doherty assume la présidence.

À 9 h 30, Scott Simms assume la présidence.

À 10 h 8, la séance est suspendue.

À 10 h 15, la séance reprend.

Kim Juniper, par vidéoconférence de Victoria (Colombie Britannique), fait une déclaration et répond aux questions.

À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Nancy Vohl