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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 72
jeudi 26 octobre 2017, 8 h 46 à 10 h 17
Télévisée
Présidence
Scott Simms, président (Libéral)

Chambre des communes
• Hugues La Rue, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Daniele Lafrance, analyste
• Thai Nguyen, analyste
• L'hon. Dominic LeBlanc, C.P., député, ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne
• Terry Beech, député, Burnaby-Nord—Seymour
Ministère des Pêches et des Océans
• Jeff MacDonald, directeur général, Politiques des océans et des pêches
• Philippe Morel, sous-ministre adjoint, Secteur des écosystèmes aquatiques
• Kevin Stringer, sous-ministre délégué
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 17 octobre 2017, le Comité entreprend l'examen du projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures.

Le président met en délibération l'article 1.

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 9 h 48, la séance est suspendue.

À 9 h 51, la séance reprend.

Jeff MacDonald, Philippe Morel et Kevin Stringer répondent aux questions.

Il est convenu, — Que Jeff MacDonald, Philippe Morel et Kevin Stringer, ou d'autres représentants du ministère des Pêches et des Océans, soient de nouveau invités à comparaître.

À 10 h 9, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger pour sept minutes supplémentaires.

À 10 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Nancy Vohl