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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 73
mardi 31 octobre 2017, 8 h 46 à 10 h 48
Présidence
Scott Simms, président (Libéral)

Chambre des communes
• Christine Holke, greffière à la procédure
• William Stephenson, greffier législatif
 
Bibliothèque du Parlement
• Daniele Lafrance, analyste
• Thai Nguyen, analyste
Bureau du vérificateur général
• Clyde MacLellan, vérificateur général adjoint
• Heather McManaman, directrice principale
Office de commercialisation du poisson d'eau douce
• David Bevan, président, Conseil d’administration
• Stan Lazar, président par intérim
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 6 avril 2017, le Comité tient une séance d’information sur le plan d'action détaillé de l'Office de commercialisation du poisson d'eau douce en réponse aux Rapports du printemps 2017 du vérificateur général du Canada.

Clyde MacLellan fait une déclaration et, avec Heather McManaman, répond aux questions.

À 9 h 30, la séance est suspendue.

À 9 h 32, la séance reprend.

David Bevan fait une déclaration et, avec Stan Lazar, répond aux questions.

À 10 h 17, la séance est suspendue.

À 10 h 20, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 10 h 33, la séance est suspendue.

À 10 h 35, la séance reprend.

Il est convenu, — Que, lorsqu'ils étudieront le projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures, les membres du Comité puissent se reporter à tout témoignage entendu et à tout mémoire reçu en ce qui concerne l'étude des aires marines définies par la Loi sur les océans.

Il est convenu, — Que le ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne soit invité à comparaître au sujet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018.

Il est convenu, — Que, le Comité invite des haut fonctionnaires du ministère des Pêches et des Océans à comparaître pour l'étude du projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures, pour une heure et que la deuxième heure soit consacrée à la planification des travaux futurs.

À 10 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Nancy Vohl