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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 74
jeudi 2 novembre 2017, 8 h 46 à 10 h 43
Présidence
Scott Simms, président (Libéral)

Chambre des communes
• Hugues La Rue, greffier à la procédure
• William Stephenson, greffier législatif
 
Bibliothèque du Parlement
• Daniele Lafrance, analyste
• Thai Nguyen, analyste
Ministère des Pêches et des Océans
• Jeff MacDonald, directeur général, Politiques des océans et des pêches
• Philippe Morel, sous-ministre adjoint, Secteur des écosystèmes aquatiques
• Kevin Stringer, sous-ministre délégué
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 17 octobre 2017, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures.

Kevin Stringer et Jeff MacDonald répondent aux questions.

À 9 h 55, la séance est suspendue.

À 9 h 59, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 10 h 3, la séance est suspendue.

À 10 h 6, la séance reprend.

Il est convenu, — Que, étant donné que les sujets de l’étude actuelle du Comité sur les zones de protection marines et du projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures se chevauchent et que le Comité a décidé d’utiliser l’information recueillie dans le cadre de son étude sur les zones de protection marines pour l’étude du projet de loi C-55, le Comité consacre au plus cinq réunions aux comparutions de témoins durant son étude du projet de loi C-55, que tous les amendements soient soumis au greffier du Comité avant 17 h 00 le jeudi 30 novembre 2017, et que l’étude article par article du projet de loi commence au plus tard le mardi 5 décembre 2017.

Il est convenu, — Que le mardi 7 novembre 2017, le Comité invite des haut fonctionnaires du ministère des Pêches et des Océans au sujet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 lors la première heure, et que le Comité entende des témoins au sujet du projet de loi C-55 lors de la deuxième heure.

À 10 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Nancy Vohl