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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 75
mardi 7 novembre 2017, 8 h 48 à 10 h 54
Présidence
Scott Simms, président (Libéral)

Chambre des communes
• Christine Holke, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Daniele Lafrance, analyste
• Thai Nguyen, analyste
 
À titre personnel
• Janice Yu
• Chris Wang
Ministère des Pêches et des Océans
• Kevin Stringer, sous-ministre délégué
• Jeffery Hutchinson, commissaire de la Garde côtière canadienne
• Sylvie Lapointe, sous-ministre, Gestion des pêches et des ports
• Tony Matson, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances
• Andy Smith, sous-commissaire, Stratégie et construction navale
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans, renvoyés au Comité le jeudi 26 octobre 2017.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Pêches et Océans.

Kevin Stringer fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 10 h 18, Todd Doherty assume la présidence.

À 10 h 21, Scott Simms assume la présidence.

Le crédit 1b sous la rubrique Pêches et Océans est adopté, avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique Pêches et Océans.

Le crédit 5b sous la rubrique Pêches et Océans est adopté, avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 10b sous la rubrique Pêches et Océans.

Le crédit 10b sous la rubrique Pêches et Océans est adopté, avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b, 5b et 10b inscrits sous la rubrique Pêches et Océans.

À 9 h 47, la séance est suspendue.

À 9 h 52, la séance reprend.

P.E.I. Shellfish Association
• Kenneth Arsenault, président
Prince Edward Island Fishermen's Association
• Ian MacPherson, directeur exécutif
• Melanie Giffin, coordonnatrice de la qualité et des programmes
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 17 octobre 2017, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures.

Par vidéoconférence de Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard), Ian MacPherson fait une déclaration et, avec Melanie Giffin et Kenneth Arsenault, répond aux questions.

À 10 h 44, la séance est suspendue.

À 10 h 44, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que, dans le cadre du projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures, Mike Aumond et Nikki Macdonald soient invités.

À 10 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Nancy Vohl