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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 76
jeudi 9 novembre 2017, 8 h 46 à 10 h 25
Présidence
Scott Simms, président (Libéral)

Chambre des communes
• Hugues La Rue, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Daniele Lafrance, analyste
• Thai Nguyen, analyste
Centre d’action écologique
• Susanna Fuller, coordonnatrice principale de la conservation marine
Chamber of Shipping
• Robert Lewis-Manning, président
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 17 octobre 2017, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures.

Susanna Fuller, par vidéoconférence de Halifax (Nouvelle-Écosse), et Robert Lewis-Manning font des déclarations et répondent aux questions.

À 9 h 57, la séance est suspendue.

À 9 h 59, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le lundi 27 novembre 2017, de 15 h 30 à 17 h 30, et que la réunion prévue pour le 28 novembre 2017 soit annulée.

Il est convenu, — Que, nonobstant la décision prise le jeudi 2 novembre 2017, dans le cadre de l'étude du projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures, les amendements soient soumis à la greffière du Comité avant 17 heures le lundi 4 décembre 2017, et que l'étude article par article du projet de loi commence le jeudi 7 décembre 2017.

À 10 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Nancy Vohl