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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 80
jeudi 30 novembre 2017, 8 h 46 à 10 h 51
Présidence
Scott Simms, président (Libéral)

• Blaine Calkins remplace Mel Arnold (Conservateur)
• Robert Sopuck remplace Todd Doherty (Conservateur)
• Wayne Stetski remplace Fin Donnelly (NPD)
Chambre des communes
• Julie Geoffrion, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Daniele Lafrance, analyste
• Thai Nguyen, analyste
À titre personnel
• Natalie Ban, professeure agrégée, École d'études environnementales, University of Victoria
• Rodolphe Devillers, professeur, département de géographie, Memorial University of Newfoundland
• Boris Worm, professeur, biologie, Dalhousie University
Conseil de la Nation Haida
• Peter Lantin, président
Heiltsuk Tribal Council
• Marilyn Slett, conseillère en chef
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 17 octobre 2017, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures.

Natalie Ban, par vidéoconférence de Victoria (Colombie-Britannique), Rodolphe Devillers, par vidéoconférence de St-John's (Terre-Neuve-et-Labrador), et Boris Worm, par vidéoconférence de Halifax (Nouvelle-Écosse), font des déclarations et répondent aux questions.

À 9 h 49, la séance est suspendue.

À 9 h 51, la séance reprend.

Peter Lantin, par vidéoconférence de Skidegate (Colombie-Britannique), et Marilyn Slett, par vidéoconférence de Vancouver (Colombie-Britannique), font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 42, la séance est suspendue.

À 10 h 43, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 17 800,00 $, pour l'étude du projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures, soit adopté.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude sur Les zones de protection marines, au titre de la Loi sur les océans, les membres du Comité puissent se reporter à tout témoignage et à tout mémoire reçu lors de l’étude du projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures.

À 10 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Nancy Vohl