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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 89
mardi 20 mars 2018, 8 h 45 à 10 h 5
Télévisée
Présidence
Scott Simms, président (Libéral)

Chambre des communes
• Paul Cardegna, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Daniele Lafrance, analyste
• Thai Nguyen, analyste
• L'hon. Dominic LeBlanc, C.P., député, ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne
Ministère des Pêches et des Océans
• Catherine Blewett, sous-ministre
• Jeffery Hutchinson, commissaire de la Garde côtière canadienne
• Pablo Sobrino, dirigeant principal des finances par intérim


• L'hon. Dominic LeBlanc, C.P., député, ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne
Ministère des Pêches et des Océans
• Catherine Blewett, sous-ministre
• Jeffery Hutchinson, commissaire de la Garde côtière canadienne
• Pablo Sobrino, dirigeant principal des finances par intérim

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2017-2018 : crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget provisoire des dépenses 2018-2019 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans.

Le ministre fait une déclaration et, avec Catherine Blewett, Jeffery Hutchinson et Pablo Sobrino, répond aux questions.

À 9 h 45, la séance est suspendue.

À 9 h 49, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, en ce qui concerne l’étude des politiques sur la longueur des bateaux et l’émission de permis pour la pêche commerciale dans le Canada atlantique, les représentants qui ont comparu devant le Comité le jeudi 15 février 2018 soient invités à comparaître de nouveau pendant la première heure de la réunion du jeudi 29 mars 2018.

Il est convenu, — Que la deuxième heure de la réunion du 29 mars 2018 soit consacrée à l’examen de l’ébauche du rapport sur les zones de protection marine, au titre de la Loi sur les océans.

Il est convenu, — Que, lors de la première heure de la réunion du mardi 17 avril 2018, le Comité donne des instructions et recommandation aux analystes pour l’ébauche de rapport sur les politiques sur la longueur des bateaux et l’émission de permis pour la pêche commerciale dans le Canada atlantique.

Il est convenu, — Que le mardi 17 avril soit la date d’échéance pour soumettre des directives de rédaction et des recommandations pour les analystes pour l'ébauche de rapport sur les politiques sur la longueur des bateaux et l’émission de permis pour la pêche commerciale dans le Canada atlantique.

Il est convenu, — Que la deuxième heure de la réunion du mardi 17 avril 2018 soit consacrée à l’examen de l’ébauche du rapport sur les zones de protection marine, au titre de la Loi sur les océans.

À 10 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Nancy Vohl