Passer au contenu Début du contenu

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 9
mardi 19 avril 2016, 15 h 51 à 17 h 29
Télévisée
Présidence
Scott Simms, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Thai Nguyen, analyste
• L’hon. Hunter Tootoo, C.P., député, ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne
Ministère des Pêches et des Océans
• Leslie MacLean, sous-ministre déléguée
• Philippe Morel, sous-ministre adjoint principal par intérim, Gestion des écosystèmes et des pêches
• Marty Muldoon, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances
• Tom Rosser, sous-ministre adjoint principal, Politiques stratégiques
• Jody Thomas, commissaire, Garde côtière canadienne
• Trevor Swerdfager, sous-ministre adjoint principal, Sciences des écosystèmes et des océans et plan de protection des océans
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information du ministre des pêches, des océans et de la Garde côtière canadienne sur sa lettre de mandat.

Ministère des Pêches et des Océans
• Leslie MacLean, sous-ministre déléguée
• Philippe Morel, sous-ministre adjoint principal par intérim, Gestion des écosystèmes et des pêches
• Marty Muldoon, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances
• Tom Rosser, sous-ministre adjoint principal, Politiques stratégiques
• Jody Thomas, commissaire, Garde côtière canadienne
• Trevor Swerdfager, sous-ministre adjoint principal, Sciences des écosystèmes et des océans et plan de protection des océans
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2016-2017 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans, renvoyés au Comité le mardi 23 février 2016.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Pêches et Océans.

Le Ministre et Marty Muldoon font des déclarations et, avec Trevor Swerdfager et Leslie MacLean, répondent aux questions.

Le crédit 1 sous la rubrique Pêches et Océans est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Pêches et Océans.

Le crédit 5 sous la rubrique Pêches et Océans est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique Pêches et Océans.

Le crédit 10 sous la rubrique Pêches et Océans est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Pêches et Océans.

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David Chandonnet