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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 90
jeudi 22 mars 2018, 8 h 45 à 10 h 50
Présidence
Scott Simms, président (Libéral)

• Joël Godin remplace Larry Miller (Conservateur)
• Eva Nassif remplace Robert J. Morrissey (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Daniele Lafrance, analyste
• Thai Nguyen, analyste
Ministère des Transports
• Jane Weldon, directrice générale, Sécurité et sûreté maritime
• Luc Tremblay, directeur exécutif, Surveillance réglementaire des bâtiments canadiens et sécurité nautique
Bureau de la sécurité des transports du Canada
• Jean L. Laporte, administrateur en chef des opérations
• Marc-André Poisson, directeur, Enquêtes maritimes
À titre personnel
• Jason Sullivan, pêcheur
• John Will Brazil, pêcheur
Federation of Independent Sea Harvesters of Newfoundland and Labrador
• Ryan Cleary, président
• Mervin Wiseman, membre
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 26 septembre 2017, le Comité reprend son étude sur les politiques sur la longueur des bateaux et l’émission de permis pour la pêche commerciale dans le Canada atlantique.

Jane Weldon et Jean L. Laporte font des déclarations et, avec Luc Tremblay et Marc-André Poisson, répondent aux questions.

À 9 h 46, la séance est suspendue.

À 9 h 48, la séance reprend.

Jason Sullivan, John Will Brazil, Ryan Cleary et Mervin Wiseman font des déclarations et répondent aux questions.

Sur motion de Mel Arnold, il est convenu, — Que le Comité soit informé de l’échéancier prévu ou habituel pour une nouvelle évaluation de stabilité visant des bâtiments de pêche de tailles diverses et du processus d’évaluation du risque dont se servent le ministère des Transports et le ministère des Pêches et Océans pour déterminer l’échéancier et les exigences liés aux évaluations de stabilité des bâtiments qui ont été modifiés.

À 10 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Nancy Vohl