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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 92
jeudi 29 mars 2018, 8 h 47 à 10 h 47
Huis clos
Présidence
Scott Simms, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Daniele Lafrance, analyste
• Thai Nguyen, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, en ce qui concerne l’étude des politiques sur la longueur des bateaux et l’émission de permis pour la pêche commerciale dans le Canada atlantique, les représentants qui ont comparu devant le Comité le jeudi 15 février 2018 soient invités à comparaître, en personne, pendant la première heure de la réunion du mardi 17 avril 2018.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 12 décembre 2016, le Comité reprend son étude des zones de protection marines, au titre de la Loi sur les océans.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 10 h 28, la séance est suspendue.

À 10 h 31, la séance reprend.

À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Nancy Vohl