Passer au contenu Début du contenu

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 93
mardi 17 avril 2018, 8 h 45 à 10 h 44
Présidence
Todd Doherty, vice-président (Conservateur)

• Dan Albas remplace Mel Arnold (Conservateur)
• Bev Shipley remplace Mel Arnold (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Daniele Lafrance, analyste
• Thai Nguyen, analyste
Ministère des Pêches et des Océans
• Verna Docherty, gestionnaire par intérim, Politiques de délivrance de permis et opérations, Région - Maritimes
• Marc LeCouffe, directeur, Gestion des ressources et des pêches autochtones, Région - Golfe
• Jacqueline Perry, directrice générale régionale, Région - Terre-Neuve et Labrador
• Patrick Vincent, directeur général régional, Région - Québec
• Mark Waddell, directeur général par intérim, Émission des permis et planification
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 26 septembre 2017, le Comité reprend son étude sur les politiques sur la longueur des bateaux et l’émission de permis pour la pêche commerciale dans le Canada atlantique.

Verna Docherty, par vidéoconférence de Dartmouth (Nouvelle-Écosse), Marc LeCouffe, Jacqueline Perry, par vidéoconférence de St.John's (Terre-Neuve-et-Labrador), Patrick Vincent et Mark Waddell répondent aux questions.

À 9 h 47, la séance est suspendue.

À 9 h 50, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, pour les besoins de l’étude du projet de loi C-68, Loi modifiant la Loi sur les pêches et d’autres lois en conséquence, les membres du Comité puissent recourir à tous les témoignages entendus et mémoires reçus dans le cadre de l’étude antérieure intitulée Examen des modifications apportées à la Loi sur les pêches en 2012 : renforcer la protection du poisson et de son habitat et la gestion des pêches canadiennes.

Il est convenu, — Qu’étant donné le chevauchement avec l’étude antérieure du Comité sur l’examen des modifications apportées à la Loi sur les pêches en 2012: renforcer la protection du poisson et de son habitat et la gestion des pêches canadiennes et la décision de recourir à ses témoignages dans le cadre de l’étude du projet de loi C-68, Loi modifiant la Loi sur les pêches et d’autres lois en conséquence, le Comité consacre au plus six réunions aux comparutions de témoins pendant son étude du projet de loi C-68, dont la première aurait lieu le 24 avril 2018 et comprendrait la comparution du ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne et de fonctionnaires du Ministère, et des cinq autres, trois se tiendraient à l’heure habituelle et deux plus tard en journée pour permettre aux témoins de la côte ouest de participer, après quoi, deux réunions, soit celles du 22 et du 24 mai 2018, seraient consacrées à l’étude article par article du projet de loi, tous les amendements devant être soumis au plus tard le 10 mai 2018 à 17 heures, et que la greffière dispose de tous les pouvoirs nécessaires pour coordonner la comparution des témoins en fonction d’une liste hiérarchisée par les membres du Comité, ainsi que les ressources et le calendrier pour mener cette tâche à bien.

À 10 h 30, la séance est suspendue.

À 10 h 31, la séance reprend.

À 10 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Nancy Vohl