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HESA Rapport du Comité

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Deuxième rapport
Comité permanent de la santé (HESA)
42e Législature, 1re Session
Étude
Travaux du Comité
Travaux du Comité
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité a pris en considération le treizième rapport du Comité permanent de la santé présenté à la Chambre lors de la 2e session de la 41e législature, intitulé « Le rayonnement électromagnétique de radiofréquences et la santé des Canadiens ». Le Comité a approuvé les conclusions de ce rapport, dont une copie est annexée.
Conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande que le gouvernement donne une réponse globale à ce rapport.
Un exemplaire du Procès-verbal pertinent (réunion no 4) est déposé.