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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 120
Le jeudi 1 novembre 2018, 8 h 45 à 9 h 36
Huis clos
Présidence
Bill Casey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Nadia Faucher, analyste
• Karin Phillips, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 18 avril 2018, le Comité reprend son étude sur les difficultés d’accès au traitement et aux médicaments pour les Canadiens atteints de maladies rares et orphelines.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, en ce qui concerne l’étude sur les difficultés d’accès au traitement et aux médicaments pour les Canadiens atteints de maladies rares et orphelines, une (1) réunion de plus soit tenue le mardi 6 novembre 2018, afin d’entendre des représentants du Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés, de l’Agence canadienne des médicaments et des technologies de la santé et de l’Alliance pancanadienne pharmaceutique.

Il est convenu, — Que, en ce qui concerne l’étude du Budget supplémentaire des dépenses (A), 2018-2019, la ministre de la Santé et des fonctionnaires du ministère soient invités à comparaître.

À 9 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-Hélène Sauvé