Passer au contenu Début du contenu

HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 149
Le jeudi 30 mai 2019, 15 h 32 à 17 h 38
Huis clos
Présidence
Bill Casey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Nadia Faucher, analyste
• Karin Phillips, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 16 avril 2018, le Comité reprend son étude sur les répercussions de l’abus de méthamphétamine au Canada.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 17 h 10, Marilyn Gladu assume la présidence.

À 17 h 16, Bill Casey assume la présidence.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Répercussions de l’abus de méthamphétamine au Canada ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en caractère Calibri de 12 points, avec alignement à gauche, à interligne simple et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 16 heures le mercredi 5 juin 2019.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que les analystes et le greffier, en consultation avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 8 550 $, pour l'étude sur la stérilisation forcée de femmes au Canada, soit adopté.

À 17 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Jacques