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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 15
mercredi 8 juin 2016, 15 h 50 à 17 h 51
Présidence
Bill Casey, président (Libéral)

Chambre des communes
• Philippe Méla, greffier législatif
 
Bibliothèque du Parlement
• Karin Phillips, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
Instituts de recherche en santé du Canada
• Alain Beaudet, président
• Thérèse Roy, dirigeante principale des finances et vice-présidente, Gestion et planification des ressources
Agence de la santé publique du Canada
• Elaine Chatigny, chef de la direction générale, Direction générale de l'infrastructure de sécurité sanitaire
• Carlo Beaudoin, dirigeant principal des finances, Bureau du dirigeant principal des finances
Ministère de la Santé
• Jamie Tibbetts, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Direction générale du dirigeant principal des finances
• Mary-Luisa Kapelus, directrice générale, Politique stratégique, planification et information, Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits
Agence canadienne d'inspection des aliments
• Paul Mayers, vice-président, Politiques et programmes
• Dominique Osterrath, directrice exécutive, Services financiers
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2016-2017: crédits 1a et 5a sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédit 1a sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédits 1a et 5a sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada, crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Santé, renvoyés au Comité le mardi 10 mai 2016.

Le président met en délibération le crédit 1a sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments.

Jamie Tibbetts, Alain Beaudet, Paul Mayers et Carlo Beaudoin font des déclarations et, avec Mary-Luisa Kapelus et Élaine Chatigny, répondent aux questions.

À 17 h 12, la séance est suspendue.

À 17 h 17, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu’une proposition budgétaire pour le projet de voyage du Comité au Royaume-Uni, au Pays-Bas, et en Suède, dans le cadre de son étude sur l’élaboration d’un programme national d’assurance-médicaments, soit préparée et soumise à l’approbation du Comité le lundi 13 juin 2016.

Il est convenu, — Que la rencontre du 15 juin 2016 soit consacrée à l’étude du projet de loi C-224, Loi modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (aide lors de surdose).

À 17 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David Gagnon