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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 16
lundi 13 juin 2016, 15 h 34 à 17 h 8
Huis clos
Présidence
Bill Casey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Karin Phillips, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion adoptée le 8 juin 2016, le Comité se rencontre le 15 et 20 juin 2016 dans le cadre de l’étude du projet de loi C-224, Loi modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (aide lors de surdose), et que la rencontre du 22 juin soit consacrée à l’étude article par article du projet de loi.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l’étude sur l’élaboration d’un programme national d’assurance-médicaments, le Comité tienne d’autres réunions lors de la reprise des travaux parlementaires en septembre et que les membres du Comité remettent au greffier leurs listes de témoins, établies par ordre de priorité, au plus tard le lundi 20 juin 2016.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l’étude sur l’élaboration d’un programme national d’assurance-médicaments, le budget proposé de 156 661.33$, pour le voyage du Comité à destination de Stockholm (Suède), Amsterdam (Pays-Bas) et Londres (Royaume-Uni) à l’automne 2016, soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison.

À 17 h 8, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David Gagnon