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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 28
mardi 1 novembre 2016, 8 h 46 à 10 h 18
Présidence
Bill Casey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Karin Phillips, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Sur motion de John Oliver, il est convenu, — Que dans le cadre de l’étude de la crise des opioïdes au Canada, le Comité étudie le projet de rapport le lundi 14 novembre 2016 de 10 heures à 13 heures.

Sur motion de Doug Eyolfson, il est convenu, — Que le président écrive une lettre au directeur parlementaire du budget afin de préciser les critères énoncés dans la motion adoptée par le Comité le 29 septembre 2016; et que, le cas échéant, toute autre question de nature technique soit envoyée pour examen au Sous-comité du programme et de la procédure du Comité.

Sur motion de John Oliver, il est convenu, — Que, relativement à la mise à jour du projet de plan de travail dans le cadre de l’étude de l’élaboration d’un programme national d’assurance-médicaments, la 11e réunion soit prolongée de deux heures.

Il est convenu, — Que, relativement à la mise à jour du projet de plan de travail dans le cadre de l’étude de l’élaboration d’un programme national d’assurance-médicaments, Marc-André Gagnon de l’Université Carleton soit invité à comparaître devant le Comité à la 11e réunion.

Sur motion de Colin Carrie, il est convenu, — Que le Comité déclare le huis clos.

À 9 h 8, la séance est suspendue.

À 9 h 9, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que relativement à la mise à jour du projet de plan de travail dans le cadre de l’étude de l’élaboration d’un programme national d’assurance-médicaments, un témoin additionnel soit ajouté à la cinquième réunion.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude de l’élaboration d’un programme national d’assurance-médicaments, les personnes qui ont soumis récemment une demande de comparution soient invitées à soumettre un mémoire au Comité.

Il est convenu, — Que le Comité déclare la séance publique.

À 9 h 33, la séance est suspendue.

À 9 h 33, la séance reprend en public.

Sur motion de John Oliver, il est convenu, — Que le Comité consacre les réunions du jeudi 17 novembre, du jeudi 24 novembre, du mardi 29 novembre et du 1er décembre 2016 à l’étude du projet de loi C-233, Loi concernant une stratégie nationale sur la maladie d’Alzheimer et d’autres démences.

Il est convenu, — Que le Comité déclare le huis clos.

À 9 h 41, la séance est suspendue.

À 9 h 41, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que le Comité consacre la réunion du jeudi 8 décembre 2016 à l’étude des restrictions imposées actuellement aux hommes ayant eu un rapport sexuel avec un autre homme en ce qui concerne les dons de sang; et que les membres du Comité soumettent au greffier du Comité leurs listes de témoins, établies par ordre de priorité, au plus tard le vendredi 4 novembre à 17 heures.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude du projet de loi C-233, Loi concernant une stratégie nationale sur la maladie d’Alzheimer et d’autres démences, les membres du Comité soumettent au greffier du Comité leurs listes de témoins, établies par ordre de priorité, au plus tard le mardi 8 novembre à 17 heures.

Il est convenu, — Que le président écrive une lettre à l’Agence canadienne d’inspection des aliments et au Syndicat Agriculture afin de leur demander plus d’information relativement aux déclarations faites lors de la réunion du mercredi 8 juin 2016 au sujet de l’état de l’inspection de la salubrité des aliments.

Il est convenu, — Que relativement à la mise à jour du projet de plan de travail dans le cadre de l’étude de l’élaboration d’un programme national d’assurance-médicaments, un témoin additionnel du secteur des assurances soit ajouté à la 11e réunion; et que la réunion soit prolongée d’une heure.

À 10 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David Gagnon