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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 3
lundi 7 mars 2016, 15 h 30 à 17 h 40
Avec enregistrement vidéo
Présidence
Bill Casey, président (Libéral)

• Tom Kmiec remplace l’hon. K. Kellie Leitch (Conservateur)
• Bryan May remplace John Oliver (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Karin Phillips, analyste
Société canadienne du sang
• Dre Dana Devine, chef, affaires médicales et scientifiques
• Dr Graham Sher, chef de la direction
Agence de la santé publique du Canada
• Matthew Gilmour, directeur général scientifique, laboratoire national de microbiologie, Direction générale de la prévention et contrôle des maladies infectieuses
• Dr Gregory Taylor, administrateur en chef de la santé publique
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée le mercredi 17 février 2016, le Comité commence une séance d’information sur l’éclosion du virus Zika.

Dr Gregory Taylor et Dr Graham Sher font des déclarations et, avec Matthew Gilmour et Dre Dana Devine, répondent aux questions.

À 17 h 1, la séance est suspendue.

À 17 h 11, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que les analystes préparent un résumé des témoignages en se fondant sur ceux entendus par le Comité lors de sa séance d’information sur le virus Zika le 7 mars 2016.

Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le lundi 22 février 2016 et recommande au Comité d’examiner en priorité les questions suivantes :

1. D'entreprendre une étude sur l’élaboration d’un programme national d’assurance-médicaments comme étant des services assurés pour les Canadiens en vertu de la Loi canadienne sur la santé et d'en faire rapport à la Chambre;

2. Demander à la Société canadienne du sang de venir faire un exposé sur le rapport « Passons à l’action » et sur l’état du système canadien de don et de transplantation d’organes et de tissus, et prier la ministre de la Santé de répondre au Comité au sujet des recommandations du rapport « Passons à l’action » et des mesures prises à cet égard;

3. D'entreprendre une étude sur les soins à domicile et les soins palliatifs et d'en faire rapport à la Chambre;

4. D'entreprendre une étude sur l’état de santé des Autochtones et d'en faire rapport à la Chambre;

5. D'entreprendre une étude sur l’état de la résistance aux antibiotiques et d'en faire rapport à la Chambre.

Il s’élève un débat.

Après débat, il est convenu — Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure du Comité soit adopté.

Il est convenu, — Que, relativement à l’étude de la création d’un programme national d’assurance médicaments en tant que service assuré pour les Canadiens selon la Loi canadienne sur la santé, la réunion du 11 avril 2016 soit consacrée à l’audition de représentants du ministère de la Santé, que six réunions soient consacrées à l’audition de témoins, et que les membres du Comité remettent au greffier leurs listes de témoins, établies par ordre de priorité, au plus tard le vendredi 11 mars 2016.

À 17 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David Gagnon