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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 30
mardi 15 novembre 2016, 8 h 48 à 10 h 54
Huis clos
Présidence
Bill Casey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Karin Phillips, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 22 septembre 2016, le Comité reprend son étude de la crise des opioïdes au Canada.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 10 h 43, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

Il est convenu, — Que le projet de rapport provisoire, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : "Rapport provisoire et recommandations sur la crise des opioïdes au Canada".

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes et/ou complémentaires des partis d'opposition soumises au plus tard le 1er décembre 2016 soient annexées au rapport final.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport provisoire à la Chambre avant le vendredi 18 novembre 2016, si possible.

À 10 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David Gagnon