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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 36
jeudi 8 décembre 2016, 8 h 50 à 10 h 48
Présidence
Bill Casey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Karin Phillips, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
Société canadienne du sida
• Gary Lacasse, directeur général
• Janne Charbonneau, directrice des communications
Société canadienne du sang
• Graham Sher, chef de la direction, Bureau principal
• Dana Devine, chef, affaires médicales et scientifiques, Bureau principal
Ministère de la Santé
• Catherine Parker, directrice générale, Direction des produits biologiques et des thérapies génétiques, Direction générale des produits de santé et des aliments
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 20 septembre 2016, le Comité entreprend son étude des restrictions imposées actuellement aux hommes ayant eu un rapport sexuel avec un autre homme en ce qui concerne les dons de sang.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 16, la séance est suspendue.

À 10 h 23, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion de régie interne du Comité régissant la participation du personnel et des membres aux séances à huis clos, adoptée le 3 février 2016, Kamal Khera, députée, soit autorisée à assister à la partie à huis clos de la séance.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 3 900,00 $, pour l'étude du projet de loi C-233, Loi concernant une stratégie nationale sur la maladie d’Alzheimer et d’autres démences, soit adopté.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 22 septembre 2016, le Comité reprend son étude de la crise des opioïdes au Canada.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : "Rapport et recommandations sur la crise des opioïdes au Canada".

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

À 10 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David Gagnon