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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 4
lundi 21 mars 2016, 15 h 32 à 17 h 33
Présidence
Bill Casey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Karin Phillips, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Sur motion de Colin Carrie, il est convenu, — Que les rapports suivants, adoptés et présentés à la Chambre lors de la 2e session de la 41e législature, soient adoptés à titre de rapports du Comité pour la session en cours;

Que le président présente ces rapports à la Chambre; et

Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande que le gouvernement dépose une réponse globale à chacun d’eux:

- Rapport 13 – Le rayonnement électromagnétique de radiofréquences et la santé des Canadiens;

- Rapport 9 – Vapotage : vers l’établissement d’un cadre réglementaire sur les cigarettes électroniques.

Ministère de la Santé
• Abby Hoffman, sous-ministre adjointe, Direction générale de la politique stratégique
• Gigi Mandy, directrice, Division de la Loi Canadienne sur la santé, Politique stratégique
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur le rapport annuel de 2015 sur l’application de la Loi canadienne sur la santé et sur l’état du système de soins de santé du Canada.

Abby Hoffman fait des déclarations et, avec Gigi Mandy, répond aux questions.

À 17 heures, la séance est suspendue.

À 17 h 4, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité approuve l’horaire proposé pour les quatre (4) premières réunions consacrées à l’étude d’un programme d’assurance-médicaments, et que les membres du Comité remettent leurs suggestions sur le projet de plan de travail d’ici le vendredi 25 mars 2016.

Sur motion de Ramez Ayoub, il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David Gagnon