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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 45
jeudi 9 mars 2017, 11 h 8 à 13 h 11
Télévisée
Présidence
Bill Casey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Karin Phillips, analyste
Association canadienne de soins palliatifs
• Sharon Baxter, directrice générale
Association des infirmières et infirmiers du Canada
• Josette Roussel, infirmière-conseillère principale
Société canadienne des médecins de soins palliatifs
• J. David Henderson, président
William Osler Health System
• Martin Chasen, directeur médical des soins palliatifs, Brampton Civic Hospital
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 31 janvier 2017, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-277, Loi visant l’élaboration d’un cadre sur les soins palliatifs au Canada.

Sharon Baxter et Josette Roussel font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 heures, la séance est suspendue.

À 12 h 7, la séance reprend.

J. David Henderson et Martin Chasen font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que la réunion du mardi 21 mars 2017 soit consacrée à l’étude article par article du projet de loi C-277, Loi visant l’élaboration d’un cadre sur les soins palliatifs au Canada.

Il est convenu, — Que la réunion du jeudi 23 mars 2017 soit consacrée à l’étude sur les effets de santé publique liés au contenu violent et sexuellement explicite en ligne sur les enfants, les femmes et les hommes (M-47).

Sur motion de Colin Carrie, il est convenu, — Qu'un budget proposé de 23 000 $, pour l’étude du projet de loi C-277, Loi visant l’élaboration d’un cadre sur les soins palliatifs au Canada, soit adopté.

Sur motion de Arnold Viersen, il est convenu, — Que, en ce qui concerne l’étude sur les effets de santé publique liés au contenu violent et sexuellement explicite en ligne sur les enfants, les femmes et les hommes (M-47), le plan de travail préliminaire soit adopté.

À 13 h 11, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David Gagnon