Passer au contenu Début du contenu

HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 51
mardi 2 mai 2017, 12 h 1 à 14 heures
Présidence
Bill Casey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Karin Phillips, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
Dental and Pharmaceutical Benefits Agency
• Sofia Wallström, directrice générale
Dutch Ministry of Health, Welfare and Sports
• Aldo Golja, conseiller principal en politiques liées à l’établissement des prix et au remboursement des médicaments, Service des affaires pharmaceutiques et de la technologie médicale
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 7 mars 2016, le Comité reprend son étude sur l'élaboration d’un programme national d’assurance-médicaments.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Sur motion de John Oliver, il est convenu, — Que les analystes soient avisées d’utiliser la période requise entre aujourd’hui et la reprise des travaux parlementaires à l’automne pour préparer un résumé de la preuve et des témoignages reçus jusqu’à maintenant dans le cadre de l'étude sur l’élaboration d’un programme national d’assurance-médicaments.

À 13 h 25, la séance est suspendue.

À 13 h 25, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude sur le programme de contribution pour les survivants de la thalidomide, l'ébauche du plan de travail, tel que modifiée, soit adoptée.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude sur les effets de santé publique liés au contenu violent et sexuellement explicite en ligne sur les enfants, les femmes et les hommes, les analystes soient chargées de rédiger un rapport sur « les effets de santé publique liés au contenu violent et sexuellement explicite en ligne sur les enfants, les femmes et les hommes » qui est conforme au libellé de la motion et qui repose sur les témoignages et les données obtenus de témoins ayant publié sur la question des recherches scientifiques vérifiées par les pairs.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude du projet de loi C-211, Loi concernant un cadre fédéral relatif à l’état de stress post-traumatique, le Comité tienne une réunion additionnelle pour entendre des témoins; que, nonobstant la motion adoptée par le Comité le mardi 4 avril 2017, les membres du Comité soumettent au greffier du Comité leurs listes de témoins au plus tard le jeudi 4 mai 2017.

À 14 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David Gagnon