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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 55
mardi 16 mai 2017, 12 heures à 13 h 33
Présidence
Bill Casey, président (Libéral)

• Omar Alghabra remplace Ramez Ayoub (Libéral)
• Eva Nassif remplace Doug Eyolfson (Libéral)
• Terry Sheehan remplace Doug Eyolfson (Libéral)
• John Brassard (Conservateur)
• Todd Doherty (Conservateur)
Chambre des communes
• Philippe Méla, greffier législatif
 
Bibliothèque du Parlement
• Marlisa Tiedemann, analyste
Agence de la santé publique du Canada
• Anne-Marie Ugnat, directrice exécutive, Centre de surveillance et de recherche appliquée, Direction générale de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques
À titre personnel
• Jitender Sareen, professeur de psychiatrie, University of Manitoba
• Natalie Harris, paramédicale en soins avancés, County of Simcoe
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 8 mars 2017, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-211, Loi concernant un cadre fédéral relatif à l’état de stress post-traumatique.

Jitender Sareen, par vidéoconférence de Winnipeg (Manitoba), Anne-Marie Ugnat et Natalie Harris font des déclarations et répondent aux questions.

À 13 h 27, la séance est suspendue.

À 13 h 30, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu’en ce qui concerne l’étude sur le cadre fédéral relatif à la maladie de Lyme, les membres du Comité soumettent leurs listes de témoins au greffier du Comité d’ici le vendredi 19 mai 2017.

Il est convenu, — Que les articles soumis par Arnold Viersen, député, qui figurent dans la bibliographie qui a été envoyée au Comité dans le cadre de l’étude sur les effets de santé publique liés au contenu violent et sexuellement explicite en ligne sur les enfants, les femmes et les hommes (M-47), ne soient pas traduits en français.

À 13 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David Gagnon