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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 58
jeudi 1 juin 2017, 11 heures à 12 h 58
Présidence
Bill Casey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Karin Phillips, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Motion

Colin Carrie propose, — Que, dans le cadre de l’étude du Comité sur le cadre fédéral relatif à la maladie de Lyme, tout soit mis en œuvre pour téléviser l’ensemble des délibérations publiques.

Il s'élève un débat.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 9; CONTRE : 0.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que, nonobstant la motion de régie interne du Comité régissant la participation du personnel et des membres aux séances à huis clos, adoptée le mercredi 3 février 2016, le stagiaire de l’Ohio State University soit autorisé à assister à la partie à huis clos de la séance.

À 11 h 4, la séance est suspendue.

À 11 h 5, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 8 décembre 2016, le Comité reprend son étude sur les effets de santé publique liés au contenu violent et sexuellement explicite en ligne sur les enfants, les femmes et les hommes (M-47).

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : "Rapport sur les effets de santé publique liés à la facilité de trouver et de visionner en ligne du contenu violent et sexuellement explicite avilissant sur les enfants, les femmes et les hommes".

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes et/ou complémentaires immédiatement après la signature du président, à condition qu’elles soient remises en version électronique (caractère Arial de 12 points, à alignement justifié et à interligne simple) dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 17 heures le mardi 6 juin 2017.

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 4 avril 2017, le Comité reprend son étude sur le programme de contribution pour les survivants de la thalidomide.

Le Comité entreprend l'examen d'une ébauche de lettre.

Il est convenu, — Que l’examen de l'ébauche de lettre soit reporté à la prochaine réunion.

À 12 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David Gagnon