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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 86
mercredi 31 janvier 2018, 15 h 34 à 16 h 8
Huis clos
Présidence
Bill Casey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Marlisa Tiedemann, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté tel que modifié :

Votre Sous-comité s’est réuni le lundi 29 janvier 2018 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que, en ce qui concerne l’étude du projet de loi S-5, Loi modifiant la Loi sur le tabac, la Loi sur la santé des non-fumeurs et d’autres lois en conséquence :

a. les membres du Comité présentent à la greffière leurs listes de témoins en ordre de priorité au plus tard le vendredi 2 février 2018 à 17 heures;

b. le Comité consacre les réunions du lundi 12 février 2018 et du lundi 26 février 2018 à l’audition de témoins;

c. le Comité consacre la réunion du mercredi 14 février 2018 à l’audition de la ministre et de fonctionnaires du ministère de la Santé;

d. le Comité consacre la réunion du mercredi 28 février 2018 à l’étude article par article du projet de loi.

2. Que, en ce qui concerne l’étude sur l’élaboration d’un programme national d’assurance médicaments :

a. le Comité consacre les réunions du lundi 5 février 2018 et du mercredi 7 février 2018 à l’examen d’un projet de rapport;

b. le Comité se réunisse également, si nécessaire, le lundi 19 mars 2018 pour poursuivre l’examen d’un projet de rapport.

3. Que, en ce qui concerne l’étude du projet de loi C-326, Loi modifiant la Loi sur le ministère de la Santé (lignes directrices relatives à l’eau potable) :

a. le Comité consacre la réunion du mercredi 21 mars 2018 à l’audition du parrain et de témoins;

b. le Comité consacre la réunion du lundi 26 mars 2018 à l’audition de témoins;

c. le Comité consacre la réunion du mercredi 28 mars 2018 à l’étude article par article du projet de loi.

À 16 h 8, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-Hélène Sauvé