Passer au contenu Début du contenu

LIAI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 1
mercredi 24 février 2016, 13 h 4 à 13 h 38

Chambre des communes
• Eric Janse, greffier adjoint
• José Cadorette, greffier principal adjoint
• Karen Thriepland, coordonnatrice, Services logistiques
 
Bibliothèque du Parlement
• Marcus Pistor, analyste
Conformément à l'article 107(2) du Règlement, le greffier du Comité préside à l'élection à la présidence.

Sur motion de Robert D. Nault, il est convenu, — Que Judy A. Sgro soit élue présidente du Comité.

Judy A. Sgro assume la présidence.

Conformément à l'article 107(2) du Règlement, le Comité procède à l'élection du vice-président.

Sur motion de Anthony Housefather, il est convenu, — Que Tom Lukiwski soit élu vice-président du Comité.

Chambre des communes
• Susan Kulba, Directrice principale, Direction de la gestion des programmes d'architecture et de la VPLT
Du consentement unanime, le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Sur motion de Scott Simms, il est convenu, — Que, conformément à l’article 107(6) du Règlement, un sous-comité des budgets de comité soit créé aux fins d’approuver les demandes de budget des comités et que le sous-comité soit composé de la présidente, du vice-président, Wayne Easter, Stephen Fuhr, Deborah Schulte et Blaine Calkins.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

Il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

À 13 h 7, la séance est suspendue.

À 13 h 7, la séance reprend à huis clos.

Le greffier présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : "Dépenses et activités des comités - 1er avril 2015 au 2 août 2015".

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente présente ce rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que, après que le Sous-comité des budgets de comité aura approuvé un rapport sur les activités et les dépenses des comités, préparé par le greffier du Comité, ce rapport soit réputé être adopté par le Comité de liaison, et que le président présente le rapport à la Chambre en tant que rapport du Comité dans les plus brefs délais.

Susan Kulba fait une déclaration et répond aux questions.

À 13 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Ian McDonald