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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 133
Le mardi 2 avril 2019, 15 h 27 à 16 h 6
Huis clos
Présidence
Stephen Fuhr, président (Libéral)

Libéral

Bibliothèque du Parlement
• Martin Auger, analyste
• Katherine Simonds, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 23 mars 2017, le Comité reprend son étude de la contribution du Canada aux efforts internationaux de maintien de la paix.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « La force opérationnelle du Canada au Mali ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en caractère Calibri de 12 points, avec alignement à gauche, contenant un titre et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à midi le mercredi 3 avril 2019.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

À 16 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Marie David